CTSD du 20 mars 2018

Le Comité technique des services déconcentrés se réunit ce mardi 20 mars. C’est un moment d’échanges et de consultation avec les chefs de cour, et l’occasion des faire remonter les problématiques des juridictions.

Voici l’ordre du jour. Nous pouvons y ajouter des questions diverses avant le 15 mars. N’hésitez pas à nous saisir !

Ordre du jour :

– Bilan 2017 de la médecine de prévention
– Bilan de l’activité des CHSCT
– Etat d’avancement du plan de prévention des risques psycho-sociaux
– Point sur la restauration administrative (DSP Marseille – DSP Aix-en-Provence)
– Point sur la mise en œuvre de la réforme des juridictions sociales (TASS, TCI, CDAS)
– Point sur le déroulement de l’audit des services de la cour d’appel d’Aix-en-Provence
– Validation des modifications des chartes des temps : CPH de Martigues – TI de Manosque – TI de Draguignan – TGI de Nice
– Questions diverses

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