CTSD d’Aix en Provence du 1er avril 2016

Le Comité Technique de Service Déconcentré de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le vendredi 1er avril 2016 avec l’ordre du jour ci-dessous :

  • approbation du dernier CTSD du 09 novembre 2015
  • examen de la charte des temps du CPH de Draguignan
  • Bilan et harmonisation des évaluations des fonctionnaires au titre de l’année 2015
  • Bilan des effectifs avec renforts
  • Questions diverses

A lire (format PDF) :
Déclaration liminaire UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 1er avril 2016

CTSD Aix-en-Provence du 9 novembre 2015

Le Comité Technique de Service déconcentré (CTSD) de la cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le 9 novembre dernier. L’ordre du jour était le suivant :

  • l’action sociale,
  • la médecine de prévention
  • bilan 2015 et plans de formation 2016
  • questions diverses

Vous trouverez en lien la déclaration liminaire des membres du CTSD représentants l’UNSA Services Judiciaires et le compte-rendu.

CTSD d’Aix du 10 avril 2015 : C’est pas trop tôt !

Le Comité Technique de Service déconcentré (CTSD) de la cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le 10 avril dernier. L’ordre du jour était le suivant :

  • l’examen des chartes des temps des TGI MARSEILLE, TGI TARASCON, TI AUBAGNE et TI DRAGUIGNAN,
  • bilan et harmonisation de l’évaluation des fonctionnaires au titre de l’année 2014,
  • bilan de la formation régionale,
  • prévention des risques psycho-sociaux,
  • bilan des effectifs avec renforts et des questions diverses.

Vous trouverez en lien la déclaration liminaire ainsi que le compte rendu des membres du CTSD représentants l’UNSA Services Judiciaires.

CTSD de Nîmes du 2 avril 2015

La déclaration liminaire et le compte rendu du Comité Technique de service Déconcentré de Nîmes du 2 avril 2015 est en ligne.

Petite précision : Il est précisé dans le compte-rendu que « la mission d’un placé est de 12 mois maximum selon la circulaire de février 2012 ». Nous avons rapporté les propos tenus dans le cadre du CTSD.
Cependant, la circulaire du 6 février 2012, relative aux personnels placés, précise qu’« il est souhaitable que chaque mission ait une durée de trois mois, renouvelable une fois ou exceptionnellement deux fois ». Ce qui fait un total de 9 mois au maximum et non 12.

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