CTSD du 10 novembre 2017

Suite au dernier CTSD qui s’est réuni le 10 novembre 2017 à la Cour d’Appel d’Aix en Provence, vous trouverez ci-dessous :

  1. la déclaration liminaire de l’UNSA Services Judiciaires.
  2. le compte-rendu de l’UNSA Services Judicaires

Le dernier Comité Technique de Service Déconcentré (CTSD) s’est réuni .

Pour rappel, les points suivants étaient inscrits, à l’ordre du jour :

  • L’action sociale
  • La médecine de prévention
  • Le bilan de la formation 2017 et le plan de formation 2018
  • la mise en place d’un plan régional de lutte contre les risques psycho-sociaux (RPS)
  • L’audit des services de la Cour d’Appel d’Aix en Provence
  • La situation des effectifs de fonctionnaires
  • La mise en place du transfert prime/points : PPCR

Vous en souhaitant bonne lecture !

CAP de mobilité des Secrétaires Administratifs

La CAP de mobilité des SA (secrétaires administratifs) s’est terminée. Vous retrouverez la totalité des résultats dans votre boîte mail justice ou en ligne, sur le site national Unsa Services Judiciaires pour nos adhérents.

Vous pouvez télécharger la déclaration liminaire et le compte-rendu en cliquant sur les liens correspondants.

En ce qui concerne le ressort de la Cour d’Appel d’AIX EN PROVENCE, services judiciaires uniquement, un seul collègue a été muté au SAR AIX EN PROVENCE.

L’Unsa Service Judiciaires adresse ses félicitations à tous les nouveaux mutés.

RAPPEL : Une demande de mutation se prépare à l’avance.N’hésitez pas à nous contacter dès que vous avez un projet de mutation afin que nous puissions au mieux vous aider à préparer votre dossier.

CTSD d’Aix en Provence du 24 avril 2017

Le Comité Technique de Service Déconcentré de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le lundi 24 avril 2017.

Dans sa déclaration l’UNSA SJ  a notamment évoqué la nouvelle circulaire relative aux délégations ainsi que la prochaine CAP des greffiers relative à l’accès au choix au grade de greffier principal (ex B1).

Les points suivants étaient à l’ordre du jour :

  • Organisation du recrutement sans concours d’adjoints administratifs
  • Bilan et harmonisation des évaluations des fonctionnaires au titre de 2016
  • Bilan des effectifs

A lire (format PDF) :

Déclaration liminaire et compte-rendu du CTSD d’Aix en Provence du lundi 24 avril 2017

Textes en lien avec ce CTSD :

Note du 14 mars 2017 : Tableau d’avancement des greffiers
Note du 10 avril 2017 : Conditions de délégation des agents des greffes

CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016

Le Comité Technique de Service Déconcentré de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le lundi 4 juillet 2016. Ont été abordés, entre autres, les sujets suivants :

– CLE 2016 (Circulaire de localisation des emplois de fonctionnaires 2016)
– recrutement des personnels en situation de handicap
– service civique et apprentissage dans les juridictions
– mise en place des SAUJ (service d’accueil unique du justiciable : CPH, TI et TGI concernés)
– Point sur la réforme prud’homale

A lire (format PDF) :
Déclaration liminaire UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016
Compte-rendu UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016

CTSD d’Aix en Provence du 1er avril 2016

Le Comité Technique de Service Déconcentré de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le vendredi 1er avril 2016 avec l’ordre du jour ci-dessous :

  • approbation du dernier CTSD du 09 novembre 2015
  • examen de la charte des temps du CPH de Draguignan
  • Bilan et harmonisation des évaluations des fonctionnaires au titre de l’année 2015
  • Bilan des effectifs avec renforts
  • Questions diverses

A lire (format PDF) :
Déclaration liminaire UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 1er avril 2016

image_print