CTSD d’Aix en Provence du 24 avril 2017

Le Comité Technique de Service Déconcentré de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le lundi 24 avril 2017.

Dans sa déclaration l’UNSA SJ  a notamment évoqué la nouvelle circulaire relative aux délégations ainsi que la prochaine CAP des greffiers relative à l’accès au choix au grade de greffier principal (ex B1).

Les points suivants étaient à l’ordre du jour :

  • Organisation du recrutement sans concours d’adjoints administratifs
  • Bilan et harmonisation des évaluations des fonctionnaires au titre de 2016
  • Bilan des effectifs

A lire (format PDF) :

Déclaration liminaire et compte-rendu du CTSD d’Aix en Provence du lundi 24 avril 2017

Textes en lien avec ce CTSD :

Note du 14 mars 2017 : Tableau d’avancement des greffiers
Note du 10 avril 2017 : Conditions de délégation des agents des greffes

CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016

Le Comité Technique de Service Déconcentré de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le lundi 4 juillet 2016. Ont été abordés, entre autres, les sujets suivants :

– CLE 2016 (Circulaire de localisation des emplois de fonctionnaires 2016)
– recrutement des personnels en situation de handicap
– service civique et apprentissage dans les juridictions
– mise en place des SAUJ (service d’accueil unique du justiciable : CPH, TI et TGI concernés)
– Point sur la réforme prud’homale

A lire (format PDF) :
Déclaration liminaire UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016
Compte-rendu UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016

CTSD d’Aix en Provence du 1er avril 2016

Le Comité Technique de Service Déconcentré de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le vendredi 1er avril 2016 avec l’ordre du jour ci-dessous :

  • approbation du dernier CTSD du 09 novembre 2015
  • examen de la charte des temps du CPH de Draguignan
  • Bilan et harmonisation des évaluations des fonctionnaires au titre de l’année 2015
  • Bilan des effectifs avec renforts
  • Questions diverses

A lire (format PDF) :
Déclaration liminaire UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 1er avril 2016

CTSD Aix-en-Provence du 9 novembre 2015

Le Comité Technique de Service déconcentré (CTSD) de la cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le 9 novembre dernier. L’ordre du jour était le suivant :

  • l’action sociale,
  • la médecine de prévention
  • bilan 2015 et plans de formation 2016
  • questions diverses

Vous trouverez en lien la déclaration liminaire des membres du CTSD représentants l’UNSA Services Judiciaires et le compte-rendu.

CTSD NIMES du 5 novembre 2015

Le Comité Technique de Service déconcentré (CTSD) de la cour d’appel de NIMES s’est déroulé le 9 novembre dernier. L’ordre du jour était le suivant :

  • bilan 2015 et plans de formation 2016
  • examen des modifications apportées à la charte des temps du TI d’ORANGE, TI de PRIVAS et TI de CARPENTRAS
  • localisation des emplois 2015 et publication des données 2014 outil greffe
  • création d’emplois de fonctionnaires sollicités pour 2016
  • bilan de l’expérimentation SAUJ (Service d’Accueil Unique du Justiciable) en ARDECHE
  • questions diverses (dont TASS, GUG de NIMES, horaires d’ouverture au public du TGI NIMES)

Vous trouverez en lien le compte-rendu de l’UNSA Services Judiciaires.

image_print