CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016

Le Comité Technique de Service Déconcentré de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le lundi 4 juillet 2016. Ont été abordés, entre autres, les sujets suivants :

– CLE 2016 (Circulaire de localisation des emplois de fonctionnaires 2016)
– recrutement des personnels en situation de handicap
– service civique et apprentissage dans les juridictions
– mise en place des SAUJ (service d’accueil unique du justiciable : CPH, TI et TGI concernés)
– Point sur la réforme prud’homale

A lire (format PDF) :
Déclaration liminaire UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016
Compte-rendu UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016

CTSD d’Aix en Provence du 1er avril 2016

Le Comité Technique de Service Déconcentré de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le vendredi 1er avril 2016 avec l’ordre du jour ci-dessous :

  • approbation du dernier CTSD du 09 novembre 2015
  • examen de la charte des temps du CPH de Draguignan
  • Bilan et harmonisation des évaluations des fonctionnaires au titre de l’année 2015
  • Bilan des effectifs avec renforts
  • Questions diverses

A lire (format PDF) :
Déclaration liminaire UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 1er avril 2016

CTSD Aix-en-Provence du 9 novembre 2015

Le Comité Technique de Service déconcentré (CTSD) de la cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le 9 novembre dernier. L’ordre du jour était le suivant :

  • l’action sociale,
  • la médecine de prévention
  • bilan 2015 et plans de formation 2016
  • questions diverses

Vous trouverez en lien la déclaration liminaire des membres du CTSD représentants l’UNSA Services Judiciaires et le compte-rendu.

CTSD NIMES du 5 novembre 2015

Le Comité Technique de Service déconcentré (CTSD) de la cour d’appel de NIMES s’est déroulé le 9 novembre dernier. L’ordre du jour était le suivant :

  • bilan 2015 et plans de formation 2016
  • examen des modifications apportées à la charte des temps du TI d’ORANGE, TI de PRIVAS et TI de CARPENTRAS
  • localisation des emplois 2015 et publication des données 2014 outil greffe
  • création d’emplois de fonctionnaires sollicités pour 2016
  • bilan de l’expérimentation SAUJ (Service d’Accueil Unique du Justiciable) en ARDECHE
  • questions diverses (dont TASS, GUG de NIMES, horaires d’ouverture au public du TGI NIMES)

Vous trouverez en lien le compte-rendu de l’UNSA Services Judiciaires.

CTSD d’Aix du 10 avril 2015 : C’est pas trop tôt !

Le Comité Technique de Service déconcentré (CTSD) de la cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le 10 avril dernier. L’ordre du jour était le suivant :

  • l’examen des chartes des temps des TGI MARSEILLE, TGI TARASCON, TI AUBAGNE et TI DRAGUIGNAN,
  • bilan et harmonisation de l’évaluation des fonctionnaires au titre de l’année 2014,
  • bilan de la formation régionale,
  • prévention des risques psycho-sociaux,
  • bilan des effectifs avec renforts et des questions diverses.

Vous trouverez en lien la déclaration liminaire ainsi que le compte rendu des membres du CTSD représentants l’UNSA Services Judiciaires.

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