CTSD du 26 juin 2018 – Cour d’Appel d’Aix en Provence

Ce mardi 26 juin, a eu lieu le CTSD de la Cour d’Appel d’Aix en Provence. Retrouvez ci-dessous notre déclaration liminaire :

Déclaration liminaire de l’UNSA Services Judiciaires

Lettre ouverte du Tribunal d’instance de NICE au Garde des Sceaux

CTSD du 20 mars 2018

Le Comité technique des services déconcentrés se réunit ce mardi 20 mars. C’est un moment d’échanges et de consultation avec les chefs de cour, et l’occasion des faire remonter les problématiques des juridictions.

Voici l’ordre du jour. Nous pouvons y ajouter des questions diverses avant le 15 mars. N’hésitez pas à nous saisir !

Ordre du jour :

– Bilan 2017 de la médecine de prévention
– Bilan de l’activité des CHSCT
– Etat d’avancement du plan de prévention des risques psycho-sociaux
– Point sur la restauration administrative (DSP Marseille – DSP Aix-en-Provence)
– Point sur la mise en œuvre de la réforme des juridictions sociales (TASS, TCI, CDAS)
– Point sur le déroulement de l’audit des services de la cour d’appel d’Aix-en-Provence
– Validation des modifications des chartes des temps : CPH de Martigues – TI de Manosque – TI de Draguignan – TGI de Nice
– Questions diverses

CTSD du 10 novembre 2017

Suite au dernier CTSD qui s’est réuni le 10 novembre 2017 à la Cour d’Appel d’Aix en Provence, vous trouverez ci-dessous :

  1. la déclaration liminaire de l’UNSA Services Judiciaires.
  2. le compte-rendu de l’UNSA Services Judicaires

Le dernier Comité Technique de Service Déconcentré (CTSD) s’est réuni .

Pour rappel, les points suivants étaient inscrits, à l’ordre du jour :

  • L’action sociale
  • La médecine de prévention
  • Le bilan de la formation 2017 et le plan de formation 2018
  • la mise en place d’un plan régional de lutte contre les risques psycho-sociaux (RPS)
  • L’audit des services de la Cour d’Appel d’Aix en Provence
  • La situation des effectifs de fonctionnaires
  • La mise en place du transfert prime/points : PPCR

Vous en souhaitant bonne lecture !

CTSD d’Aix en Provence du 24 avril 2017

Le Comité Technique de Service Déconcentré de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le lundi 24 avril 2017.

Dans sa déclaration l’UNSA SJ  a notamment évoqué la nouvelle circulaire relative aux délégations ainsi que la prochaine CAP des greffiers relative à l’accès au choix au grade de greffier principal (ex B1).

Les points suivants étaient à l’ordre du jour :

  • Organisation du recrutement sans concours d’adjoints administratifs
  • Bilan et harmonisation des évaluations des fonctionnaires au titre de 2016
  • Bilan des effectifs

A lire (format PDF) :

Déclaration liminaire et compte-rendu du CTSD d’Aix en Provence du lundi 24 avril 2017

Textes en lien avec ce CTSD :

Note du 14 mars 2017 : Tableau d’avancement des greffiers
Note du 10 avril 2017 : Conditions de délégation des agents des greffes

CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016

Le Comité Technique de Service Déconcentré de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le lundi 4 juillet 2016. Ont été abordés, entre autres, les sujets suivants :

– CLE 2016 (Circulaire de localisation des emplois de fonctionnaires 2016)
– recrutement des personnels en situation de handicap
– service civique et apprentissage dans les juridictions
– mise en place des SAUJ (service d’accueil unique du justiciable : CPH, TI et TGI concernés)
– Point sur la réforme prud’homale

A lire (format PDF) :
Déclaration liminaire UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016
Compte-rendu UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016

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