CRAS d’Aix en Provence du 5 octobre 2015

Intervention de l’ARSC :

La subvention a été perçue en totalité.

Une provision a été faite pour pouvoir assurer les secours jusqu’au versement de la première partie de la subvention.

Actions :

Aide aux études Elle n’a pas été mise en place cette année car le CNAS le fait au niveau national : lien CNAS – Aide aux études
Aide licence sportive adulte Il en est de même pour les licences aux adultes qui font l’objet d’une action nationale par l’ASCMJ (Association Sportive et Culturelle du Ministère de la Justice) :
– ASMJ – Adhésion 2015
– ASMJ – Aide aux licences sportives
– ASMJ – Formulaire Aide licences sportives PFI AIX
Licences sportives des enfants et aides périscolaires Rappel : le formulaire est à demander à l’ARSC et les demandes dûment complétées sont à leur retourner avant le 30 octobre 2015.
Tickets de cinéma Opération SRIAS en cours ticket de cinéma à 1 euro jusqu’au 08/10/2015
Demandes de berceaux le DRHAS oriente vers la SRIAS qui a plus de 300 berceaux : site SRIAS PACA – Crèches

L’ARSC précise que le % des actions par rapport aux différentes directions est à peu près identique. Il semble que l’information soit diffusée à l’ensemble des personnels.

Intempéries de NICE :

Mme EUGENE-VAILLANT, assistante sociale, assure la permanence téléphonique et une présence physique les 8 et 9 octobre 2015 sur NICE.

Il y aura certainement une aide nationale. Elle ne peut être locale.

Rapports sociaux / dossiers de mutation :

Les assistantes sociales ont évoqué le problème des rapports sociaux pour les CAP de mutations car elles n’ont pas assez de temps pour les établir. Il leur est très difficile de les rendre dans les temps.

Les organisations syndicales signalent que lors des CAP ce sont souvent elles qui précisent qu’il y a un rapport social, qu’il arrive que l’administration ne soit pas informée ou n’en fasse pas mention.

L’administration précise qu’une réflexion est actuellement menée au niveau central au sujet de ces rapports sociaux qui n’arrivent pas en temps et heures aux CAP.

Commission de secours :

Elle est composée de d’un titulaire et d’un suppléant de représentant de chaque organisation syndicale (UNSA, CGT, CFDT et FO) et de l’administration.

Membres représentants l’UNSA :

Mme ROCCELLI Valérie (DSJ) et Mme GUIDICELLI Christèle (PJJ)

Rappel : pas plus de 350 euros par an et par agent. Sur AIx, le secours se fait sous forme de chèques services à vocation alimentaire.

Des critères avaient été précédemment retenus :

  • Famille : jusqu’à 350 euros
  • Personne seule : jusqu’à 200 euros

Ces montants sont modulables en fonction de chaque situation.

Le président du CRAS, destinataire des demandes de secours par les assistants sociaux, les transmettra par courriel à tous les membres (titulaires et suppléants) pour éviter toute perte de temps.

L’administration indique avoir été saisie par de plus en plus d’agents pour avoir une avance sur la paie. Cela est impossible. On ne peut payer que sur service fait, il ne peut y avoir d’avance.

Commission logement :

Elle est composée d’un titulaire et d’un suppléant de représentant de chaque organisation syndicale (UNSA, CGT, CFDT et FO) et de l’administration.

Membres représentants l’UNSA :
DELON Laurent (AP) et Mme ROCCELLI Valérie (SJ)

33 stagiaires arrivent sur les Baumettes fin novembre 2015.

Rappel : le DHRAS a fait une plaquette logement / liste des justificatifs à fournir.

Commission restauration :

Elle est composée de d’un titulaire et d’un suppléant de représentant de chaque organisation syndicale (UNSA, CGT, CFDT et FO) et de l’administration.

Membres représentants l’UNSA :

Mme GUIDICELLI Christèle (PJJ) et Mme ROCCELLI Valérie (SJ)

Liste des points de restauration : plaquette de la DHRAS à télécharger sur intranet.

Journée des Présidents :

Nombre de participants : 11
Associations représentées : GRASSE, NICE et TOULON

Il y a eu plusieurs annulations de dernière minute.
A la base, l’idée de cette journée est de mutualiser des projets communs, fédérer les associations.
L’implication du CRAS doit être plus grande. En effet, il y avait peu de membres du CRAS présents lors de cette journée.
Il faut réfléchir à comment les fédérer car le nombre de participants est trop faible.
L’administration propose de faire intervenir la SRIAS (journée commune).

Budget des associations :

Rappel du planning :

  • Les conférences budgétaires ont lieu la 2 ou 3ème semaine de janvier 2016.
  • Les dossiers de demande de subvention seront envoyés en novembre aux associations de site.
  • A partir de la première semaine de décembre, il faudra préparer les conférences budgétaires.
  • La première semaine de janvier 2016, vérification des dossiers et préparation pour étude des demandes lors du prochain CRAS.

Le prochain CRAS aura lieu le vendredi 22 janvier 2016 à 9h30.




Installation du nouveau CRAS d’Aix en Provence

Le nouveau CRAS a été installé le jeudi 3 septembre 2015 au DHRAS d’Aix en Provence.

Nous y avons déploré l’absence de représentants de la direction interrégionale des services pénitentiaires.

M. DOUKKALI, président sortant, a été réélu à ce poste.

Les différentes commissions seront constituées lors du prochain CRAS (secours, logement, restauration). Dans l’attente, les anciens membres continuent d’y participer.

RESTAURATION :
Le DHRAS nous a fait un état des lieux des conventions nouvellement signées :

DRAGUIGNAN : Lycée Jean Moulin

NICE :
DELILLE, Centre des Finances Publiques : 60 avenue Georges Clémenceau, NICE
THIERS, Centre des Finances Publiques : 22 rue Joseph Cadéi, NICE

CAGNES-SUR-MER : Centre des Finances Publiques, Rue de Paris

Une convention est en cours de signature avec la DRFIP, 16 rue Borde à MARSEILLE 8ème.

La prochaine réunion du CRAS aura lieu le mardi 6 octobre 2015.




CRAS du 26 septembre 2014

Composition du C.R.A.S. :

  • 2 membres représentants l’administration étaient présents (PJJ et SG)
  • 7 membres représentants les personnels étaient présents (3 UNSA, 3 FO, 2 CGT)
  • 4 AS étaient présents
  • 4 membres de l’ARSC étaient présents

Bilan de l’ARSC :

  • Secours : Il a été rappelé que lorsque le secours se fait sous forme de tickets service, la valeur faciale de chaque chèque est de 30 euros et que, le montant total de l’aide est par conséquent un multiple de 30.
    L’ARSC a annoncé qu’il restait assez de fonds pour assurer les secours jusqu’à la fin de l’année et même le début de l’année 2015 jusqu’à ce que la subvention suivante soit versée.
  • Accords : L’ARSC nous informe que des accords sont en cours avec 2 ou 3 autres amicales pour avoir de nouveaux prix négociés : notamment avec NOCIBE et KeepCool.
  • Mutualisation des assurances des associations de site : L’ARSC annonce que la mutualisation des assurances se fait à la GMF. Chaque association va recevoir son attestation personnelle.
  • Associations de site : Le président du CRAS nous informe de la création d’une nouvelle association (issue des services judiciaires) sur GRASSE. Celle-ci couvrira aussi Cannes et Antibes.
    Il est fait remarqué qu’il n’y a pas d’association pour la PJJ. EN effet, à ce jour, il n’y a pas de volontaires pour monter une association. L’importance de l’association de site est relevée notamment en terme de diffusion de l’information.
    La PJJ rappelle que Madame MONJARDIN est la gestionnaire en charge du suivi de l’action sociale et peut être référente sur ces questions. A la PJJ, l’information descend par la voie hiérarchique. On sent qu’elle commence à être diffusée.
  • Aide aux licences sportives : L’ARSC précise que cette année, l’aide aux licences sportives est élargie aux activités extra scolaires.
  • Billetterie : Il reste des passeports « monuments de France » qui sont valables sur tous les monuments nationaux pour 28 euros les 4 entrées.
    A ce jour, il reste des tickets cinéma suite, notamment, à l’offre de la rentrée de la carte CEZAM.

Le DRHAS annonce que Madame Mélissa EUGENE-VAILLANT, assistante sociale, prend son poste sur Nice à partir du 1er octobre.

Réforme du rythme scolaire :

Il a été demandé si une aide est prévue pour la réforme du rythme scolaire, au niveau des activités périscolaires.
Il est rappelé qu’il existe une prestation interministérielle de 5 euros par jour. Elle fonctionne pour les centres aérés CLSH. Pour l’accueil périscolaire il s’agit d’une aide qui se calcule au trimestre.
La DI a une enveloppe contingentée et que par conséquent, les premiers demandeurs sont les premiers servis.
La demande est à faire remonter par la voie hiérarchique – service ressources humaines (cf. page 42 du quid de l’action sociale téléchargeable sur l’intranet).
S’agissant d’un crédit d’actions sociales, la demande doit être faite en temps réel et elle soit concerner l’année de couverture.

Formation « acteur de l’action sociale » 2014 :

  • ASMJ : L’ASMJ (Association Sportive du Ministère de la Justice) a été présentée aux stagiaires de la formation « être acteur de l’action sociale » (cotisation gratuite pour l’année 2014).
    Le but de l’association est d’organiser et développer, au profit de l’ensemble des personnels du ministère, les conditions de la pratique d’activités sportives de loisirs ou de compétitions.
    Le budget de fonctionnement est divisé en trois parts : une part pour les compétitions, une pour les aides aux licences sportives et salles de sport et une légèrement plus importante pour les aides aux associations de site.
    Ils fonctionnent par région : au 1er septembre c’est la région PACA qui est concernée.
    Pour tout renseignement, coordonnées de l’association :

ASMJ
12-14 rue Charles Fourrier
75013 PARIS
Tél. : 01 45 88 17 00
Président : Charles MARGNER – Tél. : 06 84 92 94 36

Vacances :

Chèques vacances : www.fonctionpublique-chequesvacances.fr
Il est rappelé que les personnes handicapées bénéficient systématiquement du taux de 30% et que les moins de 30 ans y ont droit également.

Conventions : La SRIAS a établi une convention avec Odalys (voir modalités sur la SRIAS PACA).

Commission restauration : 

Suite au questionnaire diffusé sur Draguignan, début septembre, le DHRAS n’avait reçu que 12 réponses sur 300 fonctionnaires concernés environ.
L’action va être réactivée pour avoir des données significatives.

Les assistants sociaux exhortent les OS à inciter les agents à contacter l’AS en cas de difficultés.

*   *   *

La date du prochain CRAS est fixée au jeudi 18 décembre 2014 à 9h30.




CRAS d’Aix-en-Provence du 26 mai 2014

Composition du C.R.A.S. :

Etaient présents :

  • 3 membres représentants l’administration (SG, AP et DSJ)
  • 8 membres représentants les personnels
  • 5 AS
  • 3 membres de l’ARSC

Bilan ARSC :

  • Subvention CNAS : Elle a été virée tardivement (mai 2014). Cela a eu pour résultat un blocage des secours pendant 2 mois.
  • Tickets service : Il a été commandé des tickets services SODEXO de valeur faciale 30 euros. Ils sont valides jusqu’en mai 2015.
  • Secours : Sur les imprimés de demande de secours des AS, il faudra mentionner de joindre un RIB afin de virer au plus vite les montants accordés par la Commission de secours.
    Dans les cas où le virement n’est pas envisageable (cas particuliers), l’utilisation des tickets services peut être une alternative.
  • Billetterie : Il a été commandé des billets de cinéma. Ceux ci sont revendus à 6 euros et ils sont valables 1 an dans tous les Pathé et Gaumont de France. Leur date limite de validité est également le 15 mai 2014.
    Les actions sur les tickets OK CORRAL et Parc des Automates ont été reconduites.
  • Journée des Présidents : Elle est fixée au jeudi 26 juin 2014 à Sainte Tulle (04), Centre Regain (juste avant Manosque).
    Deux membres de chaque association de site, subventionnée ou non, sont invités. Les réponses devront se faire avant le 15 juin 2015.
    L’ordre du jour sera la demande de subvention (imprimé CERFA) et les assurances.
  • Mutualisation des assurances : L’ARSC a fait des demandes de devis. Elle est actuellement en attente des retours.
    Elle attend également la réponse de Monsieur DELAUNAY qui devait se pencher sur les textes (mutualisation des assurances et responsabilité du président).
    Il est aussi proposé de contacter le CNAS à ce sujet vu qu’il s’agit d’une de leurs préconisations.
  • Communication : Elle s’est considérablement développée. Tous les membres du CRAS en conviennent.
    L’ARSC constate que les demandes sont plus variées (DAP, PJJ, DSJ).
    Il est demandé si les SPIP sont également destinataires des informations de l’ARSC.
    L’information leur parvient uniquement par l’intermédiaire de l’ACMO alors que l’ARSC précise que tout est diffusé au niveau des RH de la PJJ. Elle ajoute que sur l’intranet justice, – site de la Cour d’Appel d’Aix en Provence – on retrouve les actions et des imprimés à télécharger.
    La seule difficulté de communication concerne les surveillants car ils n’ont pas de poste personnel et leurs boîtes mail sont souvent pleines. Il faut donc procéder par affichage.
    L’ARSC ne possède pas de site internet, accessible hors intranet mais elle rappelle qu’il existe une page Facebook qu’il faudrait mettre à jour.

L’ARSC remet à tous les membres du CRAS l’imprimé d’information et la liste des négociations en cours.

Secours 2014 :

Plusieurs dossiers ont été instruits et acceptés mais n’ayant plus de fonds ils n’ont pas pu être honorés. Il est très délicat pour l’AS de faire passer ce message.
En attendant le déblocage des subventions, il faut donc passer par la fondation d’Aguesseau.

Pour l’instruction du dossier de secours il est tenu compte d’une moyenne journalière qui ne reflète pas la réalité. C’est l’exposé de l’AS qui est très important et qui donne du poids à la demande de secours. Il est arrivé que des gens en obtiennent avec une moyenne plus élevée.

La Commission de la fondation d’Aguessau rencontre certaines difficultés lors de l’examen des dossiers car certains sont incomplets. Il serait possible de systématiser certains types dossiers afin de désengorger la Commission (ceux sans conditions de ressources par exemple).
Il est relevé que, dans les cas d’handicaps, il ne faut pas qu’il y ait systématisation. Il faut également procéder au cas par cas. De plus, le secours n’est pas la seule réponse aux difficultés rencontrées par un handicap.
Le Ministère incite les AS à ne pas hésiter à faire des demandes d’aménagement de postes pour les personnes ayant un handicap car il y a des fonds disponibles.

Subventions aux associations :

Les 636 euros alloués lors d’une précédente réunion risquent d’être perdus, l’association concernée n’ayant toujours pas transmis les documents nécessaires au déblocage de la subvention. Il faut absolument les relancer pour ne pas perdre les fonds.

Il est proposé de ne plus accorder de subvention tant que les documents à joindre à la demande ne sont pas transmis en temps et heure.

Formation à Agen «  Etre acteur de l’action sociale » :

Elle aura lieu du 17 au 20 juin 2014. La date limite d’inscription a été repoussée au 2 juin 2014.

Commission restauration :

Chaque membre présent reçoit un exemplaire du questionnaire validé lors de la dernière Commission restauration concernant Draguignan.
Le questionnaire ne peut être utilisé sur tous les sites, il doit être adapté à chaque situation.
Concernant Draguignan, le besoin n’est pas encore vraiment identifié : prendre le repas sur un site extérieur ou dans une salle de convivialité sur place.
Le prochain CHS aura lieu le 12 juin 2014. Le questionnaire y sera présenté pour validation.
Le problème de restauration touche également les SPIP et la PJJ.
L’urgence à ce jour concerne Draguignan, Grasse et surtout Nice où il faut trouver une alternative à l’existant qui n’est pas satisfaisant.

Logements :

Il n’y a toujours aucune candidature utile sur Brignoles alors qu’il s’agit d’un logement neuf avec un loyer modéré.
Sur Cannes, il y aurait éventuellement un preneur pour un logement mais pas pour le second. Il est rappelé qu’il y a de moins en moins de demandes, qu’il est attribué de moins en moins de logements et donc, que nous en perdons de plus en plus.
Il y a cependant de la reprise sur « Les Chutes Lavie ».
Il est évoqué les difficultés pour les surveillants d’obtenir un logement car ils dépassent vite le plafond imposé.

Au vu du nombre de logements vacants, il est demandé s’il serait possible de ne plus tenir compte de certains critères, qui sont très stricts, pour pouvoir enfin les attribuer.
Malheureusement, ces logements font l’objet de conventions nationales et on ne peut déroger aux critères imposés. Une solution serait la mise en place de commissions interministérielles.
Outre le manque de crédits, la politique de logement ministérielle est stoppée. Il n’y a des projets de logements meublés qu’en région parisienne.

Il est demandé si des logements sociaux sont disponibles sur Salon, notamment près du Centre de Détention où de nouveaux logements ont été construits. Sur cette ville, il y a toujours des possibilités avec la Préfecture. Cela est confirmé par un autre membre qui renvoie vers la SNI où il y a un gros turn-over.

Il est très difficile de faire entrer en adéquation l’offre et la demande. Souvent les dates ne collent pas car elles ne correspondent pas aux dates de CAP. Il est arrivé que nous perdions des logements à un mois près.

Concernant les surveillants, il vaut mieux faire une demande en préfecture car les mouvements de « migration » ne correspondent pas aux dates scolaires. De plus, aux commissions logements, il faut arguer du fait que les agents ne peuvent se retrouver en « milieu hostile ».

Il est précisé qu’à chaque fois que des logements sont construits, sur un ratio de 100, 25 environ sont réservés pour la préfecture et 5 pour les fonctionnaires.

Assistants sociaux :

Madame REZGUI est reconduite jusqu’en septembre. Le poste des Baumettes est publié et devrait être pourvu au 1er septembre 2014.
Pour Grasse, il a été mis en place un recrutement sur concours.

CESF :

Les CESF ont été mis en place sur Aix, Marseille et Toulon.
Sur le territoire de TARASCON, il fallait que les agents se déplacent sur Aix ou Marseille pour pouvoir rencontrer un CESF. De ce fait, il y a eu une baisse des aides financières. Selon les cas, il y a un renvoi des personnes vers la Banque de France et donc la CESF n’intervient pas. En effet, les conseillers Banque de France se déplacent. Il faut préciser que le surendettement est une situation momentanée qu’il ne faut pas négliger. Il fait peur mais il permet de négocier un moratoire. Il ne faut pas l’oublier.
Il faut préciser également que le dépôt de la demande suspend les voies d’exécution.
Il est constaté qu’une aide financière, dans certains cas, peut ne pas être suffisante, contrairement au surendettement qui est une solution à terme.

Il est proposé la mise en place d’une journée d’information aux agents sur les aides, le surendettement, la nécessité d’une mutuelle… les cas problématiques auxquels ils peuvent être confrontés.
Sur Arles, un travail a d’ailleurs été fait avec une association sur ce sujet.

*   *   *

La date du prochain CRAS est fixée au vendredi 12 septembre 2014 à 9h30.




CRAS d’Aix-en-Provence du 17 mars 2014

Lors de la réunion du CRAS du lundi 17 mars 2014, la subvention allouée au niveau national a été répartie entre les différentes associations de site du ressort.

Il est, entre autres, tenu compte du nombre d’adhérents de chaque association, de la diversité des actions proposées et du nombre de participants à ces actions.

L’ARSC :

Rappel de la nouvelle composition du bureau :

Président M. CHEVRE Olivier – CD Salon-de-Provence
Vice-Président M. BERCANE Marc
Trésorier Mme ROUBAUD Danielle – TGI Marseille
Trésorier adjoint M. SOUSSI Kamal – EPM Marseille
Secrétaire Mme RAMBERT Nathalie – DHRAS Aix en Provence
Secrétaire adjoint M. ZAGARI Jessy – CD Salon de Provence

Adresse mail de l’arsc : arsc.ca.aix@gmail.com

Secours :
Cette année, les assistantes sociales devraient pouvoir proposer des chèques services à vocation purement alimentaire et hygiène.

Aides :
Les licences sportives et l’aide aux études sont reconduites.

Billetterie :
Tickets cinéma : Cette action est en attente pour l’instant au vu des « promos » actuelles (4 euros le billet pour les enfants).

La billetterie Disney ne sera pas reconduite mais celle d’OK CORRAL oui.

Sortie :
Au mois de juin une sortie à la journée sera organisée : Méjanes en Camargue, le 22 juin 2014

Sur le site intranet de la CA d’Aix, rubrique action sociale, l’ARSC va publier des informations relatives aux actions proposées ainsi que les critères retenus pour y avoir droit.

Logements :
Des logements sont régulièrement perdus sur le ressort faute de candidats utiles. N’hésitez pas vous rapprocher du DHRAS si vous êtes en recherche de logement.

Les listes de diffusion vont être verifiées pour savoir si tous les personnels reçoivent  bien l’information.

Restauration :
Un projet de questionnaire pour Draguignan est en cours afin de trouver la solution qui conviendrait au plus grand nombre.

La date du prochain CRAS est fixée au 26 mai 2014.