CTSD du 10 novembre 2017

Suite au dernier CTSD qui s’est réuni le 10 novembre 2017 à la Cour d’Appel d’Aix en Provence, vous trouverez ci-dessous :

  1. la déclaration liminaire de l’UNSA Services Judiciaires.
  2. le compte-rendu de l’UNSA Services Judicaires

Le dernier Comité Technique de Service Déconcentré (CTSD) s’est réuni .

Pour rappel, les points suivants étaient inscrits, à l’ordre du jour :

  • L’action sociale
  • La médecine de prévention
  • Le bilan de la formation 2017 et le plan de formation 2018
  • la mise en place d’un plan régional de lutte contre les risques psycho-sociaux (RPS)
  • L’audit des services de la Cour d’Appel d’Aix en Provence
  • La situation des effectifs de fonctionnaires
  • La mise en place du transfert prime/points : PPCR

Vous en souhaitant bonne lecture !

Rencontre syndicale de l’UNSa Services Judiciaires avec les fonctionnaires des juridictions de Grasse, Fréjus et Draguignan les 15 et 16 mai 2017

Patricia CHERON, Secrétaire régionale, et Isabelle FERNANDEZ, Secrétaire régionale adjointe, ont rencontré les fonctionnaires des juridictions de Grasse, Fréjus et Draguignan les 15 et 16 mai 2017.

Après une après-midi avec les fonctionnaires du TGI, TI et CPH de Grasse le 15 mai 2017, les représentants de l’UNSa SJ sont allés à la rencontre des fonctionnaires du TI et CPH de Fréjus le matin du 16 mai 2017, avant de rencontrer les fonctionnaires du TGI de Draguignan dans l’après-midi accompagnés lors de cette dernière visite de Sophie DUPONT, fonctionnaire du TGI, représentant l’UNSA JUSTICE au CHSCTD du Var.

Ces journées ont été l’occasion d’échanger avec les fonctionnaires et de répondre à leurs questions. Parcours professionnel – PPCR, retraites, CAP et préoccupations liées au manque d’effectifs ont été les principaux thèmes abordés. Continuer la lecture

CTSD d’Aix en Provence du 24 avril 2017

Le Comité Technique de Service Déconcentré de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le lundi 24 avril 2017.

Dans sa déclaration l’UNSA SJ  a notamment évoqué la nouvelle circulaire relative aux délégations ainsi que la prochaine CAP des greffiers relative à l’accès au choix au grade de greffier principal (ex B1).

Les points suivants étaient à l’ordre du jour :

  • Organisation du recrutement sans concours d’adjoints administratifs
  • Bilan et harmonisation des évaluations des fonctionnaires au titre de 2016
  • Bilan des effectifs

A lire (format PDF) :

Déclaration liminaire et compte-rendu du CTSD d’Aix en Provence du lundi 24 avril 2017

Textes en lien avec ce CTSD :

Note du 14 mars 2017 : Tableau d’avancement des greffiers
Note du 10 avril 2017 : Conditions de délégation des agents des greffes

CHSCTD des Bouches du Rhône du 04 avril 2017

Lors du CHSCTD des Bouches du Rhône du mardi 4 avril 2017, les points suivants ont été abordés :

  • Bilan des CHSCDT PACA et CORSE pour l’année 2016 ;
  • Remontée d’informations des participants au CHSCTD sur les problèmes actuels d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail ;
  • Comptes-rendus des dernières visites effectuées par le CHSCTD des Bouches-du- Rhône ;
  • Point sur le restaurant administratif du TGI de Marseille ;
  • Création du SAUJ d’Aubagne et de Marseille ;
  • Point sur l’UEMO de la Joliette ;
  • Point sur les accidents de travail ;
  • Questions diverses : Exercices sécurité incendie et de confinement au TGI de Marseille – Mise en place des compteurs EDF Linky au CPH d’Aix – Bilan amiante du CPH d’Arles – Situation du personnel des établissements pénitentiaires de Salon et Arles.

Le prochain CHSCTD des Bouches du Rhône est fixé au 15 juin 2017.

Vous pouvez télécharger ICI l’intégralité du compte-rendu de l’UNSA  Services Judiciaires du CHSCTD des Bouches du Rhône du 4 avril 2017.

Inauguration du Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS

Notre Ministre s’est déplacé à Digne-les-Bains le 14 mars 2017 pour l’inauguration du Tribunal de Grande Instance rénové et reconstruit. Il a visité les locaux où il a pu découvrir les travaux réalisés et saluer les magistrats et fonctionnaires affectés dans la juridiction.

Quelques photos envoyées par Elodie RICHAUD, membre du bureau régional de l’UNSA Services Judiciaires, représentante UNSA JUSTICE/USM au CHSCTD des Alpes de Haute Provence :

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