Fortes chaleurs au travail : Textes, recommandations et actions à mener

TEXTES

En cas de fortes chaleurs et en l’absence de de dispositions particulières, il y a lieu de se référer au droit du travail.

Si aucune température maximale ou minimale n’est fixée par un texte de Loi, il existe cependant des règles de protection des personnels mais aussi des publics accueillis dans les structures : Lire la suite

CHSCTD des Bouches du Rhône du 04 avril 2017

Lors du CHSCTD des Bouches du Rhône du mardi 4 avril 2017, les points suivants ont été abordés :

  • Bilan des CHSCDT PACA et CORSE pour l’année 2016 ;
  • Remontée d’informations des participants au CHSCTD sur les problèmes actuels d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail ;
  • Comptes-rendus des dernières visites effectuées par le CHSCTD des Bouches-du- Rhône ;
  • Point sur le restaurant administratif du TGI de Marseille ;
  • Création du SAUJ d’Aubagne et de Marseille ;
  • Point sur l’UEMO de la Joliette ;
  • Point sur les accidents de travail ;
  • Questions diverses : Exercices sécurité incendie et de confinement au TGI de Marseille – Mise en place des compteurs EDF Linky au CPH d’Aix – Bilan amiante du CPH d’Arles – Situation du personnel des établissements pénitentiaires de Salon et Arles.

Le prochain CHSCTD des Bouches du Rhône est fixé au 15 juin 2017.

Vous pouvez télécharger ICI l’intégralité du compte-rendu de l’UNSA  Services Judiciaires du CHSCTD des Bouches du Rhône du 4 avril 2017.

CHSCTD des Bouches du Rhône du 09 mars 2016 : une fois de plus, une fois de trop !

Le Comité d’Hygiène et Sécurité et des Conditions de Travail des Bouches du Rhône devait se réunir le 09 mars 2016.

La Direction de la PJJ -Protection Judiciaire de la Jeunesse- qui préside actuellement  le CHSCT des Bouches du Rhône, traite décidément à la légère les conditions de travail, d’hygiène et de sécurité des personnels du ressort.

Une fois de plus, une fois de trop, les représentants du personnel ne sont pas convoqués régulièrement, les documents préparatoires ne sont pas communiqués, les comptes-rendus et procès-verbaux ne sont pas transmis.

C’est pourquoi les représentants UNSA JUSTICE/USM, CGT/SM, FO et CFDT ont décidé de le boycotter.

Télécharger la déclaration intersyndicale en cliquant ci-dessous :

Télécharger la déclaration intersyndicale

CHSCTD du GARD du 30 novembre 2015

Le CHSCT du GARD s’est réuni le 30 novembre 2015 avec pour ordre du jour :

  • l’examen des états récapitulatifs des registres santé et sécurité au travail fournis par les assistants de prévention (STEMO de NIMES, UEMO de BAGNOLS/CEZE, SAR de NIMES, SPIP de NIMES, MA de NIMES, TI de NIMES, UEMO d’ALES, TGI de NIMES et TGI d’ALES)
  • la validation des registres santé et sécurité au travail et dossier d’accidents de travail et de service,
  • le compte-rendu de la visite du centre éducatif fermé de NIMES,
  • le point d’information sur le registre santé et sécurité au travail,
  • les questions diverses.

Retrouvez le compte-rendu de l’UNSA Services Judiciaires en cliquant sur ce lien (format PDF).

CHSCT du VAR du 26 novembre 2015

Le CHSCT du VAR s’est réuni le 26 novembre 2015 avec pour ordre du jour :

  • le registre de santé et sécurité,
  • les accidents du travail,
  • le bilan de formation des membres de CHSCTD,
  • le bilan et le plan d’action du CHSCTD de 2014,
  • le point sur les agents de prévention.

Retrouvez le compte-rendu de l’UNSA Services Judiciaires en cliquant sur ce lien (format PDF).

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