CHSCTD des Bouches du Rhône du 5 octobre 2016

Les points suivants ont été abordés :

  • Visites passées et à venir effectuées par le CHSCTD
  • Point sur les audiences tardives au TGI de Marseille (service correctionnel)
  • Médecine de prévention : arrivée de deux nouveaux médecins de prévention
  • Point sur les accidents de travail
  • Point sur la sécurité et les conditions de travail
  • Présentation du futur Pôle judiciaire de Martigues regroupant le TI, le CPH et la Maison de Justice
  • Point sur les ERIS (Équipes régionales d’intervention et de sécurité)
  • Point sur la situation du SPIP d’Aix
  • Point sur la sécurité dans les établissements pénitentiaires
  • Questions et points divers

Le prochain CHSCTD des Bouches du Rhône est fixé pour le 08 décembre 2016.

Vous pouvez télécharger ici l’intégralité du compte-rendu de l’UNSA Services Judiciaires du CHSCTD des Bouches du Rhône du 5 coter 2016.

CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016

Le Comité Technique de Service Déconcentré de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le lundi 4 juillet 2016. Ont été abordés, entre autres, les sujets suivants :

– CLE 2016 (Circulaire de localisation des emplois de fonctionnaires 2016)
– recrutement des personnels en situation de handicap
– service civique et apprentissage dans les juridictions
– mise en place des SAUJ (service d’accueil unique du justiciable : CPH, TI et TGI concernés)
– Point sur la réforme prud’homale

A lire (format PDF) :
Déclaration liminaire UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016
Compte-rendu UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 4 juillet 2016

CTSD d’Aix en Provence du 1er avril 2016

Le Comité Technique de Service Déconcentré de la Cour d’appel d’AIX EN PROVENCE s’est déroulé le vendredi 1er avril 2016 avec l’ordre du jour ci-dessous :

  • approbation du dernier CTSD du 09 novembre 2015
  • examen de la charte des temps du CPH de Draguignan
  • Bilan et harmonisation des évaluations des fonctionnaires au titre de l’année 2015
  • Bilan des effectifs avec renforts
  • Questions diverses

A lire (format PDF) :
Déclaration liminaire UNSA Services Judiciaires du CTSD d’Aix en Provence du 1er avril 2016